Conseil Municipal du 07 juin 2016




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-544Subvention exceptionnelle à l'association sportive du lycée Gaston Bachelard - Délibération
Ville-2016-545Subvention exceptionnelle pour l'ASC Natation - Délibération

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-546Subvention à la junior association Bad'Show - Délibération - Annexe

18 - Assurances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-530Acquisition de la parcelle cadastrée CB 191 - ZAD du Mont Guichet. - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-521Conventions d'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le cadre de la Politique de la Ville - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-526Avenant n°5 à la convention d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF). - Délibération
Ville-2016-527Acquisition par expropriation pour cause d'Utilité Publique de terrains périphériques au Fort de Chelles pour la création d'espace vert libre public - Ultime tranche d'expropriation - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire simplifiée. - Délibération
Ville-2016-528Délégation du droit de préemption à Marne et Chantereine Habitat pour le bien sis 1 avenue Leverrier. - Délibération
Ville-2016-529Cession du bail commercial sis 68/70 avenue de la Résistance. - Délibération
Ville-2016-531Constitution d'une servitude de passage et convention avec le SEDIF - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-532Acquisition d'une parcelle de 22 m² au 3 rue de Brou pour la mise à l'alignement. - Délibération
Ville-2016-533Division de la parcelle AX 359 en vue de constituer le terrain d'assiette de la future école Curie 2. - Délibération - Annexe
Ville-2016-534Groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'assurances pour la Ville de Chelles et son Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-513Inondations - Aide aux sinistrés de Seine-et-Marne - Délibération
Ville-2016-524Cession de la propriété de Chelles à HOSSEGOR. - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-525Cession d'équipements de cuisine au centre de vacances d'Hossegor - Délibération

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-540Convention d'objectifs avec l'Association ART4D - Délibération - Annexe
Ville-2016-541Présentation du rapport d'activité du Cinéma Cosmos pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-547Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
Ville-2016-548Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-549Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-535Instauration du principe de redevance réglementée pour chantiers provisoires - Délibération
Ville-2016-536Adoption du nouveau Règlement de voirie - Délibération
Ville-2016-537Tarifs municipaux - Ajout d'un tarif pour protection d'entrée charretière - Délibération
Ville-2016-538Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique. - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-516Approbation du compte de gestion 2015 de Monsieur le Trésorier - Délibération
Ville-2016-517Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2015 - Délibération
Ville-2016-518Bilan des acquisitions et cessions pour l'année 2015. - Délibération
Ville-2016-519Approbation du compte administratif 2015 - Délibération - Annexe
Ville-2016-520Budget supplémentaire 2016 - Délibération - Annexe
Ville-2016-522Demande de garantie d'emprunt suite à un réaménagement de deux emprunts - Maison du CIL - Délibération - Annexe
Ville-2016-523Suppression de l'indemnité de conseil au comptable assignataire de Chelles - Délibération

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-514Désignation d'un représentant de la Ville auprès de la communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne - Délibération
Ville-2016-515Substitution au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile de France (SIGEIF) de l'établissement public territorial "Grand Orly Val de Bièvre Seine Amont" à la commune de Morangis et de la communauté d'agglomération "Communauté Paris Saclay" à la commune d'Orsay - Délibération

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-542Présentation du rapport d'activité 2015 de la société de la "Maison Bleue" pour la crèche Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2016-543Adhésion à un réseau de crèches - Délibération - Annexe

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2016-539Sécurisation des établissements scolaires : amélioration des contrôles d'accès avec la mise en place de l'interphonie : approbation du programme de déploiement 2016 et du plan de financement - Délibération - Annexe - Annexe